Éditeur
Le service Pacecraft est édité par Romain JACQUEL, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial J-Labs.
Adresse de l'établissement : 9 Promenade Thérèse Peltier, RDC appartement C002, 31500 Toulouse, France.
SIREN 989 180 690 — SIRET 989 180 690 00020 — code APE 6201Z, programmation informatique. Activité libérale non réglementée, immatriculée au Registre national des entreprises le 5 octobre 2026.
Contact : contact@pacecraft.gg — Téléphone : +33 7 71 24 19 96.
Responsable de la publication
Romain JACQUEL, en sa qualité d'éditeur du service.
Hébergement
Le service est hébergé par DigitalOcean, LLC, 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, Colorado 80021, États-Unis (www.digitalocean.com).
L'acheminement des messages électroniques du service est assuré par Brevo, société établie en France.
Les coordonnées téléphoniques de l'hébergeur restent à confirmer auprès de DigitalOcean.
Paiements
Lorsque le paiement est proposé par Stripe, sous la marque Link, celui-ci intervient comme revendeur (Merchant of Record) : il encaisse votre achat, émet votre facture et collecte les taxes applicables. Son identité et ses conditions sont indiquées avant la confirmation de la commande.
Pacecraft ne traite ni ne conserve aucune donnée de carte bancaire ni aucune coordonnée bancaire.
Propriété intellectuelle
Le logiciel Pacecraft, son interface, ses textes, ses visuels et la structure de sa base de données sont protégés par le droit d'auteur et par le droit des producteurs de bases de données. Ils demeurent la propriété de l'éditeur.
Vous conservez l'entière propriété des réglages, notes et contenus que vous créez. En les publiant, vous accordez à l'éditeur une licence non exclusive et gratuite de les héberger, afficher et diffuser auprès des autres utilisateurs du service, pour la seule durée de leur publication. Cette licence prend fin lorsque vous les retirez.
L'agent installé sur votre ordinateur lit la télémétrie publiée par le jeu et écrit des fichiers de réglage dans ses dossiers. Il ne modifie ni le jeu, ni ses fichiers exécutables, ni son fonctionnement.
Toute reproduction de l'interface et toute extraction substantielle de la base de données sont interdites sans autorisation écrite préalable.
Marques tierces
Assetto Corsa, Assetto Corsa Competizione et Assetto Corsa EVO sont des marques de leurs détenteurs respectifs. Pacecraft est un service indépendant, sans affiliation ni approbation de ces éditeurs.